Deux sujets étaient à l’ordre du jour de la CPS du 23 septembre à l’UCANSS : le congé supplémentaire de naissance et le dossier ARPEGE. Des thèmes qui concernent directement les salariés et l’organisation du travail. Le SNFOCOS était présent pour porter la voix des cadres et suivre l’avancement de ces dossiers. Retour sur les points essentiels.

Le congé supplémentaire de naissance.

Après un démarrage marqué par un important effet de rattrapage lié aux naissances du premier semestre, les volumes de demandes reviennent progressivement à un rythme de croisière. Les équipes des caisses se sont fortement mobilisées durant l’été pour absorber cette charge supplémentaire, malgré un contexte de congés et des difficultés ponctuelles liées à la transmission des informations par certains employeurs. Les échanges ont permis d’identifier les principales interrogations des assurés : modalités de versement à terme échu, niveau d’indemnisation et compréhension des plafonds appliqués. Afin d’améliorer l’information des bénéficiaires, plusieurs actions sont en cours ou prévues : renforcement de la communication, envoi de SMS de suivi des dossiers, évolution des outils d’information et déploiement progressif d’automatisations de traitement. Par ailleurs, les données observées ont mis en évidence des disparités territoriales qui permettront d’ajuster plus finement l’affectation des moyens dans les prochaines années.

De ARPEGE à SOLA.

Les échanges ont mis en lumière les avancées réalisées dans le cadre de la réingénierie du logiciel ARPEGE et les enseignements tirés des premiers déploiements. Le nouveau calendrier de déploiement prévoit la diffusion progressive des consignes, de la doctrine et des outils d’accompagnement à partir d’octobre 2026. En parallèle, une large concertation a été menée dans le réseau pour simplifier certains process. Des visites ont été réalisées dans six régions afin d’analyser les pratiques de traitement, tandis que près de 100 organismes ont contribué aux travaux. Un benchmark a également été conduit auprès des autres branches de la Sécurité sociale. Au total, 250 propositions d’amélioration ont été recensées. Après analyse, 70 mesures ont été jugées prioritaires et 30 ont été retenues pour une mise en œuvre, avec pour certaines des évolutions réglementaires permettant notamment de renforcer les leviers d’action vis-à-vis des employeurs. Ces travaux se traduiront par la création de fiches consignes et par la diffusion progressive des harmonisations via les lettres réseau, en amont du déploiement de SOLA prévu au mois de janvier 2027 mais toujours contenu à 2 CPAM. Ce dernier conservera le moteur de traitement d’Arpège tout en intégrant de nouvelles fonctionnalités qui donnera davantage de maîtrise aux gestionnaires, notamment grâce à une ergonomie améliorée et à un fonctionnement davantage centré sur la gestion du dossier. L’objectif est d’atteindre un haut niveau de fiabilisation avant d’ouvrir son déploiement à une autre CPAM à la fin de l’année 2027.

Le SNFOCOS a salué le changement d’approche engagé, estimant qu’il marque une rupture avec les précédents déploiements menés à un rythme plus contraint. Nous avons insisté sur la nécessité de poursuivre cette dynamique fondée sur le dialogue, l’écoute et la prise en compte des retours du terrain. Cette méthode ouvre également des perspectives plus larges en matière de qualité de vie au travail, notamment sur la prévention des incivilités. À ce titre, nous souhaitons que la CPS se saisisse de ce sujet avec le même niveau d’ambition, de suivi et de concertation.

Yves Herbouze et Jean-Marc Baldi pour la délégation du SNFOCOS