Risques psychosociaux ou gare aux tabous ?

L'UCANSS et les caisses nationales ont décidé d'engager une enquête nationale sur l'identification des risques dits psychosociaux et des moyens propres à y remédier. Un prestataire spécialisé se verra confier la mission de mener à bien l'enquête dans le cadre d'un cahier des charges en cours d'élaboration à l'UCANSS. Dans cette action, l'UCANSS a annoncé ses intentions. Il ne s'agit pas de l'ouverture d'une négociation sur ce sujet brûlant mais d'associer les organisations syndicales nationales à la démarche et d'obtenir le consensus le plus large possible.

Sur le fond, il est opportun de rappeler que le SNFOCOS n'a pas attendu pour tirer la sonnette d'alarme. Depuis plusieurs années, nous attirons l'attention sur l'augmentation de la charge de travail et la pénurie organisée des moyens qui ont pour corolaire une réelle dégradation des conditions de travail de l'ensemble du personnel, en particulier, de l'encadrement. Le stress au travail s'est banalisé ! C'est pourquoi, les propos échangés lors de la première séance de travail laissent planer un certain doute sur les intentions réelles des organismes nationaux.

Après un exposé d'ensemble certes intéressant sur le problème, l'essentiel a été abordé. Dans sa présentation, l'UCANSS nous informe qu'on va engager une enquête sur un panel d'organismes qui permettra d'identifier des facteurs nationaux du risque. Les travaux semblent bien avancés puisqu'il a été indiqué d'une part que ce panel se composerait de 25 organismes et que, la première version du cahier des charges nous a été envoyée presque immédiatement après.

Pour sa part, le SNFOCOS s'est étonné de l'absence de centres informatiques dans cet échantillon alors que cette catégorie est particulièrement touchée depuis longtemps par les restructurations et reconversions de toute nature sans bénéficier d'un minimum d'accompagnement en matière de ressources humaines à quelques exceptions près. De même, les UGECAM ont été oubliées alors que le personnel des établissements aurait beaucoup à dire sur ce point.

La réponse a été surprenante : « il faut faire vite ; çà ne sera jamais statistique ! ». En clair, nous n'avons rien compris au processus. De surcroit, on nous a précisé que, dans la même ligne, les organismes qui avaient déjà engagé une démarche, autrement dit, les organismes à problèmes, « étaient exclus d'office ». Quant au choix du prestataire, il faut aller encore plus vite ! Le représentant de l'ACOSS a déclaré pour sa part : « on ne discute pas des COG » !

Dans ces conditions, faut-il croire que les choix sont déjà faits et que les résultats sont prêts ? Les caisses nationales et l'UCANSS souhaitent obtenir un « consensus sur un diagnostic partagé ». Un tel consensus suppose au préalable qu'un minimum de bases objectives soit posé :

Enfin, et c'est le plus important, l'enquête par sondage doit déboucher sur une réelle étude statistique avec l'évaluation des effectifs nécessaires pour remédier aux risques psychosociaux.

Lors de la deuxième réunion du groupe de travail, l'employeur a revu légèrement sa copie en proposant d'ajouter un centre informatique de chacune des branches et, à la demande générale, le panel a été porté à 28 organismes : 8 CAF, 5 URSSAF, 8 CPAM, 1 DRSM, 2 CARSAT et 3 CTI. Concernant les UGECAM, la CNAMTS et l'UCANSS annoncent la mise en oeuvre d'une étude séparée. Le SNFOCOS demande que les UGECAM mais aussi le personnel des Agences Régionales de Santé issu de la branche maladie soient inclus dans l'étude nationale.

Nous sommes pour l'ouverture de ce dossier sans concession ni à priori. Dans le cas contraire, compte tenu des propos qui ont été tenus sur le refus de la remise en cause des COG ou sur « les risques du métier » des agents d'accueil, il est à craindre que cette affaire ne vise qu'à permettre à l'employeur de fuir ses responsabilités tout en les faisant porter à l'encadrement. Si ces tabous ne sont pas levés, le SNFOCOS n'adhèrera pas au consensus tant recherché.